Droit institutionnel de l'Union européenne.

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Van Raepenbusch, Sean
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: Primento Digital Publishing, 2016.
Colección:Europe(s)
Temas:
Constitutional law > European Union countries.
Droit constitutionnel > Pays de l'Union européenne.
Constitutional law
European Union countries
Acceso en línea:Texto completo
Tabla de Contenidos:
  • Couverture; Titre; Copyright; Collection; Liste des abréviations courantes; Avant-propos; Introduction; Section 1.
  • Les tentatives d'unification européenne; Section 2.
  • Origine et évolution des organisations européennes de coopération; 1.
  • La coopération économique : de l'OECE à l'OCDE; 2.
  • Les organisations à vocation essentiellement militaire; 3.
  • La coopération au profit de l'individu : le Conseil de l'Europe; Section 3.
  • Origine des Communautés européennes; 1.
  • Le plan Schuman et la CECA; 2.
  • La " relance européenne " et la signature des Traités de Rome.
  • 3.
  • La création de l'AELESection 4.
  • Origine de l'Union européenne; Section 5.
  • Les élargissements; 1.
  • L'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande et du Danemark au 1er janvier 1973; 2.
  • L'adhésion de la Grèce au 1er janvier 1981; 3.
  • L'adhésion du Portugal et de l'Espagne au 1er janvier 1986; 4.
  • La réunification des deux Allemagne au 3 octobre 1990; 5.
  • L'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède au 1er janvier 1995.
  • 6.
  • L'adhésion de la Pologne, de la Hongrie, de la République tchèque, de la Slovaquie, de la Lettonie, de la Lituanie, de l'Estonie, de la Slovénie, de Malte et de Chypre au 1er mai 2004, ainsi que de la Bulgarie et de la Roumanie au 1er janvier 2007 7.
  • L'adhésion de la Croatie au 1er juillet 2013 et autres perspectives; Section 6.
  • Les objectifs de l'unification européenne; 1.
  • La sauvegarde de la paix; 2.
  • Établissement d'un marché intérieur; 3.
  • La création d'une union économique et monétaire; 4.
  • La mise en place d'une Europe sociale.
  • 5.
  • Établissement d'une politique étrangère et de sécurité commune (renvoi)Section 7.
  • Évolution institutionnelle des Communautés et de l'Union européennes; 1.
  • Le traité de fusion de 1965; 2.
  • Naissance et évolution de la coopération politique : de la pratique des " sommets " à la politique étrangère et de sécurité commune; 3.
  • L'Acte Unique Européen; 4.
  • Vers l'Union européenne : les traités de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice; 5.
  • L'échec de la Constitution pour l'Europe; 6.
  • Le Traité de Lisbonne.
  • 7.
  • La crise économique et financière de 2008 et le risque de désintégration de la zone euro 8.
  • Conclusions; Partie I Les institutions de l'Union européenne; Chapitre 1. Les traits spécifiques du système institutionnel de l'Union européenne; Distinction entre organisations de coopération et organisations d'intégration; Section 1.
  • Autonomie des institutions; Section 2.
  • Principe d'attribution des pouvoirs : principe de répartition de compétences; Section 3.
  • La complexité de l'appareil institutionnel et l'équilibre des pouvoirs; Chapitre 2. Le Conseil européen.
  • Section 1.
  • Composition et fonctionnement.

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