Apprendre la T.V.A. : Décrypter et comprendre les enjeux de la T.V.A. belge.

Comprendre l'impact économique de la T.V.A. belge dans le cadre de l'Europe. Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce p...

Descripción completa

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Ceulemans, Michel
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: Cork : Primento Digital Publishing, 2014.
Temas:
Taxation > United States.;Taxation.;Value-added tax.
Taxation > United States.
Taxation.
Value-added tax.
Acceso en línea:Texto completo

MARC

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505 8 |a 10.4. La base imposable d'une opération intracommunautaire10.5. La base imposable du régime de la marge; 11. Les taux.; 11.1. Références légales; 11.2. Principe; 11.3. Principaux taux appliqués en Belgique; 11.4. Taux appliqués dans les pays de l'U.E; 11.5. Taux réduit de 6% sur les rénovations d'immeubles; 11.6. Taux 0% sur les facturations " cocontractant "; 11.7. Cas d'application.; 12. Les déductions de T.V.A.; 12.1. Références légales; 12.2. La facture, support de la déduction; 12.3. T.V.A. totalement déductible; 12.4. T.V.A. non déductibles. 
505 0 |a Couverture; Page de titre; Avant-propos; PREMIERE PARTIE -- LA LEGISLATION; 01. Le système de la T.V.A.; 1.1. Fonctionnement du système de la T.V.A.; 1.2. Situation de la T.V.A. par rapport à l'I.P.P. ou l'I.S.O.C.; 02. Les personnes assujetties à la T.V.A.; 2.1. Définition de l'assujetti à la T.V.A.; 2.2. Catégories d'assujettis à la T.V.A.; 2.3. Tableau synthétique des catégories d'assujettis à la T.V.A; 03. Les opérations réalisées en Belgique; 3.1. Les livraisons de biens en Belgique; 3.2. Les livraisons de biens incorporels; 3.3. Les ventes de fonds de commerce. 
505 8 |a 3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les prélèvements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Référence légale; 4.2. Principe; 4.3. Fait générateur de la T.V.A.; 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Référence légale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'opérations exemptées; 06. Les achats de biens dans l'Union européenne; 6.1. Référence légale. 
505 8 |a 6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Résumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait générateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne; 7.1. Référence légale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes à distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Résumons-nous. 
505 8 |a 07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne7bis. 1. Références légales; 7bis. 2. Principe; 08. Les opérations immobilières; 8.1. Références légales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilières; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de véhicules; 9.1. Référence légale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de véhicules en Belgique; 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger; 10. La base imposable.; 10.1. Références légales; 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation. 
500 |a 12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes. 
520 |a Comprendre l'impact économique de la T.V.A. belge dans le cadre de l'Europe. Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la Taxe sur la valeur ajoutée . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d un taux de T.V.A. quand il n est pas au centre d'importantes campagnes publicitair. 
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