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Le facteur temps dans le droit des obligations : Tome 1 - La temporalité du contrat.
Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Français...
| Clasificación: | Libro Electrónico |
|---|---|
| Autor principal: | |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Cork :
Primento Digital Publishing,
2013.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Couverture; Titre; Copyright; Dédicace; Chapitre I
- L'insertion du contrat dans le temps; 1. Le temps énigmatique; 2. La gestion du temps; 3. Le temps dans le Code civil; 4. Le temps juridique; A. La notion de durée; B. La datation des actes juridiques; C. Les délais; 1. La computation des délais dans le Code judiciaire; 2. La computation des délais dans le droit des obligations; 3. La computation des délais en matière de prescription; 5. Le temps des obligations; 6. Une typologie de la durée des obligations; 7. L'horlogerie interne du contrat.
- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat; A. La délivrance de la chose; B. Le retirement; C. Le paiement du prix; D. Le quitus; 1. Notions générales; 2. L'agréation de la délivrance dans la vente; 3. La quittance du paiement; 4. La réception des travaux; 5. L'agréation du transport; 6. La décharge du mandataire; E. La garantie; 1. La garantie dans la vente; 2. La garantie de non-concurrence; 3. La garantie décennale des constructeurs; 10. L'immuabilite du contrat; 11. L'instrumentalisation du facteur durée.
- 12. L'horlogerie externe du contrat
- La relation temporelle entre le contrat et la loiChapitre II
- L'érosion du contrat par le temps; 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur; 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps; 3. L'équité comme instrument correctif contractuel; A. La bonne foi et l'équité; B. L'abus de droit; Index; Table des matières.