Guide de procédure des assemblées délibérantes.

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Université de Montréal, Secrétariat général
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Inglés
Publicado: Montréal : Les Presses de l'Université de Montréal, 2000.
Temas:
Parliamentary practice > Handbooks, manuals, etc.
Meetings > Handbooks, manuals, etc.
Réunions > Guides, manuels, etc.
REFERENCE > General.
Meetings
Parliamentary practice
Handbooks and manuals
Acceso en línea:Texto completo
Tabla de Contenidos:
  • ""Table des matiÃ?res""; ""Préface""; ""I. La préparation d'une séance""; ""II. Le début d'une séance""; ""III. Le déroulement d'une séance""; ""A. RÃ?GLES GÃ?NÃ?RALES""; ""1. CaractÃ?re de l'assemblée""; ""2. RÃ?gles relatives aux participants""; ""3. RÃ?gles relatives aux points de l'ordre du jour""; ""B. RÃ?GLES PARTICULlÃ?RES""; ""1. Les propositions""; ""2. Le Comité plénier""; ""3. La nomination et l'élection des membres de comités""; ""4. Le vote""; ""5. Le pouvoir supplétif du président""; ""IV. La fin d'une séance""; ""ANNEXE A""; ""Le dossier-séance""
  • ""1. La convocation à une séance""""2. L'ordre du jour d'une séance""; ""3. Le projet de procÃ?s-verbal de la séance antérieure""; ""4. Les documents distribués pour information""; ""5. Les documents de travail""; ""6. La correspondance reÃue""; ""7. La correspondance relative aux suites données aux délibérations d'un organisme""; ""ANNEXE B""; ""La rédaction et la présentation du procÃ?s-verbal""; ""1. Les fonctions du procÃ?s-verbal""; ""2. La pagination""; ""3. L'en-tîte""; ""4. L'identification des personnes""; ""5. Les délibérations""; ""NOMENCLATURE DES RÃ?GLES""
  • ""Index""""a""; ""c""; ""d""; ""e""; ""h""; ""i""; ""m""; ""n""; ""o""; ""p""; ""q""; ""r""; ""s""; ""v""; ""tableau des rã?gles relatives aux propositions""

Ejemplares similares