Introduction générale Au Droit.

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Petit, Bruno
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: FONTAINE : Presses Universitaires de Grenoble, PUG, 2015.
Edición:Huitième édition.
Temas:
Law > Philosophy.
Law > Philosophy
Acceso en línea:Texto completo
Tabla de Contenidos:
  • Intro; TABLE DES MATIERES; Table des matières 1; Table des matières 2; Table des matières 3; Table des matières 4; Table des matières 5; INDEX; Index A-Ba; Index Ba-Co; Index Co-Dr; Index Dr-Hu; Index Hy-Ma; Index Ma-Pr; Index Pr-Tr; Index Tr-V; La collection " Droit en + "; Introduction; Première partie
  • LE DROIT OBJECTIF; Chapitre 1
  • La règle de droit; SECTION I
  • LA DIVERSITÉ DE LA RÈGLE DE DROIT; 1
  • Les divisions du droit français contemporain; A. Droit public et droit privé; B. Droits substantiels et droits sanctionnateurs; C. Droit civil et matières spécialisées
  • 2
  • La diversité de la règle dans le temps : aperçu historiqueA. Avant la codification napoléonienne; B. La codification napoléonienne; C. Après la codification napoléonienne; I. De 1804 à 1958; II. Depuis 1958; 3
  • La diversité de la règle dans l'espace : aperçu de droit comparé; SECTION II
  • LA SPÉCIFICITÉ DE LA RÈGLE DE DROIT; 1
  • Règle juridique et autres règles; 2
  • Les caractères de la règle juridique; A. Caractère général; B. Caractère abstrait; I. Signification; II. Limites; C. Caractère obligatoire; I. Le degré de l'obligation; II. La sanction de l'obligation
  • Chapitre 2
  • Les sources de la règle de droitSECTION I
  • LA LOI; 1
  • La notion de loi; A. Les textes nationaux; I. Les textes à valeur constitutionnelle; II. Les textes à valeur législative; III. Les textes à valeur réglementaire; B. Les textes internationaux; 2
  • Le champ d'application de la loi; A. L'application de la loi dans le temps; I. La période d'efficacité de la loi; II. Les conflits de lois dans le temps; a) L'absence de rétroactivité de la loi nouvelle; b) L'absence de survie de la loi ancienne; B. L'application de la loi dans l'espace; 3
  • L'interprétation de la loi
  • A. Les doctrines de l'interprétationB. Les techniques d'interprétation; SECTION II
  • LA COUTUME; 1
  • La notion de coutume; 2
  • Le rôle de la coutume; SECTION III
  • LA JURISPRUDENCE; SOUS-SECTION I
  • L'ORGANISATION JURIDICTIONNELLE; 1
  • L'ordre judiciaire; A. Les juridictions judiciaires; I. Les juridictions civiles; a) Les juges du fond; b) La Cour de cassation; II. Les juridictions répressives; B. Le personnel judiciaire; I. Les magistrats; II. Le personnel des greffes; III. Les auxiliaires de justice; 2
  • L'ordre administratif; A. Les juridictions de droit commun
  • B. Les juridictions d'exception 3
  • Le Conseil constitutionnel; 4
  • Les juridictions internationales; A. La Cour européenne des droits de l'homme; B. La Cour de justice de l'Union européenne; SOUS-SECTION II
  • LE RÔLE DE LA JURISPRUDENCE; 1
  • Le pouvoir créateur de la jurisprudence; 2
  • Les solutions jurisprudentielles, règles de droit; Seconde partie
  • LES DROITS SUBJECTIFS; Chapitre 1
  • La classification des droits subjectifs; SECTION I
  • LE PATRIMOINE; 1
  • Le patrimoine, universalité de droit; 2
  • Le patrimoine, émanation de la personne; A. La nécessité du patrimoine

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