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Fiscalité et Comptabilité Comparées des Comptes Annuels Rubrique Par Rubrique.

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Ghysels, Raymond
Otros Autores: Stempnierwsky, Yvan
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: Namur : Larcier, 2020.
Temas:
Acceso en línea:Texto completo

MARC

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300 |a 1 online resource (1759 p.) 
500 |a Description based upon print version of record. 
505 0 |a Intro -- Titre -- Copyright -- Date d'arrêté de rédaction du livre : 1er mai 2019 -- Sommaire -- Liste des abréviations -- Arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale -- Préface -- Avertissement de l'auteur -- Remerciements de l'auteur -- 1. CONNAISSANCES GÉNÉRALES PRÉALABLES À L'ENVIRONNEMENT DES INFORMATIONS À PUBLIER PAR LES ENTREPRISES -- 1.1. Généralités -- 1.1.1. Genèse de cet ouvrage -- 1.1.2. Bilan comptable vs Déclaration fiscale -- Résultat comptable vs Résultat fiscal 
505 8 |a A. Memento fiscal vs Exposé des motifs du projet de loi portant réforme de l'ISoc -- B. Exemple concret de bilan défaillant pénalisant la situation fiscale de l'entreprise -- 1.1.3. Abus de position dominante -- 1.2. Obligations comptables, fiscales et juridiques des sociétés et associations quant aux comptes annuels -- 1.2.1. Obligations comptables générales -- A. Règles générales -- a. Obligations comptables légales, réglementaires et normatives -- I. Rappel général de ces obligations comptables 
505 8 |a I. Les arrêtés royaux de 1983 à la veille de l'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- II. L'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- III. L'arrêté royal du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- e. Comptabilité simplifiée -- I. La réglementation jusqu'à l'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- II. L'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- f. Pièces justificatives -- g. Journaux et livres comptables -- I. La réglementation jusqu'à l'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- II. L'arrêté royal du 21 octobre 2018 -- h. Travaux d'inventaire de fin d'exercice comptable 
500 |a i. Commission des normes comptables (CNC) et ruling comptable. 
590 |a ProQuest Ebook Central  |b Ebook Central Academic Complete 
650 0 |a Taxation. 
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700 1 |a Stempnierwsky, Yvan. 
776 0 8 |i Print version:  |a Ghysels, Raymond  |t Fiscalité et Comptabilité Comparées des Comptes Annuels : Rubrique Par Rubrique  |d Namur : Larcier,c2020 
856 4 0 |u https://ebookcentral.uam.elogim.com/lib/uam-ebooks/detail.action?docID=6209103  |z Texto completo 
880 8 |6 505-00  |a II. L'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution du Code des société et des associations -- α. Analyse générale du rapport au Roi -- β. Analyse spécifique du rapport au Roi relative au Livre 3. Comptes annuels, comptes consolidés et formalités de publicité -- b. Obligations comptables contractuelles -- B. Règles dérogatoires -- C. Obligations comptables légales sous-jacentes aux comptes annuels -- a. Nouvelle notion d'entreprise et disparition du concept de commercialité -- b. Obligations comptables fondamentales légales -- I. Principe d'appropriation -- II. Principe de partie double 
880 8 |6 505-00  |a III. L'actif doit-il être égal au passif -- c. Irréversibilité des écritures -- I. Généralités -- II. Le célèbre arrêté royal du 25 janvier 2005 modifiant celui du 12 septembre 1983 -- III. Critère de qualité du logiciel comptable relatif à l'irréversibilité des écritures -- α Caractère non probant d'une comptabilité où les écritures sont réversibles -- β Conséquences du rejet d'une comptabilité présumée ou prouvée non probante -- γ Présomption établie sur la base de preuves obtenues irrégulièrement -- d. Plan comptable minimum normalisé (PCMN) 
938 |a ProQuest Ebook Central  |b EBLB  |n EBL6209103 
994 |a 92  |b IZTAP