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Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle.

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Boitard, Joseph-Édouard
Otros Autores: De Linage, Gustave
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: Paris : BnF-P, 2016.
Temas:
Acceso en línea:Texto completo

MARC

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505 0 |a Intro; À propos de Collection XIX; Titre; (CODE PÉNAL); PREMIÈRE LEÇON -- (10 janvier 1835.); DEUXIÈME LEÇON -- (17 janvier.); CODE PÉNAL -- DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES; TROISIÈME LEÇON -- (24 janvier.); LIVRE PREMIER -- DES PEINES EN MATIÈRE CRIMINELLE ET CORRECTIONNELLE, ET DE LEURS EFFETS; QUATRIÈME LEÇON -- (31 janvier.); CHAPITRE PREMIER -- DES PEINES EN MATIÈRE CRIMINELLE; CINQUIÈME LEÇON -- (Jeudi 25 juin.); SIXIÈME LEÇON -- (14 février.); SEPTIÈME LEÇON -- (21 février.); HUITIÈME LEÇON -- (28 février.); NEUVIÈME LEÇON -- (7 mars.); CHAPITRE II -- DES PEINES EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE. 
505 8 |a CHAPITRE III -- DES PEINES ET DES AUTRES CONDAMNATIONS QUI PEUVENT ÊTRE PRONONCÉES POUR CRIMES OU DÉLITSDIXIÈME LEÇON -- (14 mars.); CHAPITRE IV -- DES PEINES DE LA RÉCIDIVE POUR CRIMES ET DÉLITS; ONZIÈME LEÇON -- (21 mars.); LIVRE DEUXIÈME -- DES PERSONNES PUNISSABLES, EXCUSABLES OU RESPONSABLES, POUR CRIMES OU POUR DÉLITS; DOUZIÈME LEÇON -- (28 mars.); TREIZIÈME LEÇON -- (4 avril.); QUATORZIÈME LEÇON -- (11 avril.); (CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE); PREMIÈRE LEÇON -- (Samedi 25 avril 1835.); DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES; DEUXIÈME LEÇON. 
505 8 |a LIVRE PREMIER -- DE LA POLICE JUDICIAIRE ET DES OFFICIERS DE POLICE QUI L'EXERCENTCHAPITRE PREMIER -- DE LA POLICE JUDICIAIRE; CHAPITRE II -- DES MAIRES, DES ADJOINTS DE MAIRE, ET DES COMMISSAIRES DE POLICE; CHAPITRE III -- DES GARDES CHAMPÊTRES ET FORESTIERS; CHAPITRE IV -- DES PROCUREURS DU ROI ET DE LEURS SUBSTITUTS; TROISIÈME LEÇON; QUATRIÈME LEÇON; CHAPITRE V -- DES OFFICIERS DE POLICE AUXILIAIRES DU PROCUREUR DU ROI; CHAPITRE VI -- DES JUGES D'INSTRUCTION; SECTION PREMIÈRE -- DU JUGE D'INSTRUCTION; SECTION II -- FONCTIONS DU JUGE D'INSTRUCTION; CINQUIÈME LEÇON. 
505 8 |a CHAPITRE VII -- DES MANDATS DE COMPARUTION, DE DÉPÔT, D'AMENER ET D'ARRÊTSIXIÈME LEÇON; SEPTIÈME LEÇON; CHAPITRE VIII -- DE LA LIBERTÉ PROVISOIRE ET DU CAUTIONNEMENT; HUITIÈME LEÇON; CHAPITRE IX -- DU RAPPORT DES JUGES DESTRUCTION QUAND LA PROCÉDURE EST COMPLÈTE; NEUVIÈME LEÇON -- (Samedi 27 juin.); LIVRE DEUXIÈME -- DE LA JUSTICE; TITRE PREMIER -- DES TRIBUNAUX DE POLICE; CHAPITRE PREMIER -- DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE; DIXIÈME LEÇON; ONZIÈME LEÇON -- (Mardi 7 juillet.); CHAPITRE II -- DES TRIBUNAUX EN MATIÈRE-CORRECTIONNELLE; DOUZIÈME LEÇON -- (Jeudi 9 juillet.). 
505 8 |a TREIZIÈME LEÇON -- (Samedi 11 juillet.)TITRE DEUXIÈME -- DES AFFAIRES QUI DOIVENT ÊTRE SOUMISES AU JURY; CHAPITRE PREMIER -- DES MISES EN ACCUSATION; QUATORZIÈME LEÇON -- (Mardi 14 juillet.); CHAPITRE II -- DE LA FORMATION DES COURS D'ASSISES; QUINZIÈME LEÇON -- (Jeudi, 16 juillet.); SEIZIÈME LEÇON -- (Samedi 18 Juillet.); CHAPITRE IV.; SECTION PREMIÈRE. -- DE L'EXAMEN; DIX-SEPTIÈME LEÇON -- (Mardi 21 juillet.); DIX-HUITIÈME LEÇON -- (Jeudi 23 juillet.); TITRE SEPTIÈME; CHAPITRE V -- DE LA PRESCRIPTION; DIX-NEUVIÈME LEÇON -- (Samedi 25 juillet.); TABLE ET RÉSUMÉ D'APRÈS L'ORDRE DES MATIÈRES; CODE PÉNAL. 
500 |a TABLE ET RÉSUMÉ D'APRÈS L'ORDRE DES MATIÈRES. 
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