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|a Keutgen, Guy.
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|a L'arbitrage en droit belge et international :
|b Tome I : Le droit belge.
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|b Primento Digital Publishing,
|c 2015.
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|a Couverture -- Titre -- Copyright -- Préface à la troisième édition -- Préface à la deuxième édition (2006) -- Préface à la première édition (1981) -- Index des abréviations -- Ouvrages cités seulement par le nom de l'auteur ou d'une manière abrégée -- Avant-propos -- Introduction -- A. Evolution de l'arbitrage -- B. Types d'arbitrage -- C. Avantages de l'arbitrage -- D. Plan de l'ouvrage -- Partie 1 -- Sources - définition et institutions voisines -nature de l'arbitrage -- Titre 1 -- Les sources du droit de l'arbitrage -- Titre 2 -- Définition et institutions voisines -- Titre 3 -- Nature de l'arbitrage -- Partie 2 -- La convention d'arbitrage -- Titre 1 -- Définition -- Titre 2 -- Conditions d'existence et de validité -- Chapitre 1 -- Les conditions de fond -- Section 1. - La capacité des parties -- 1. - Principe -- and#xA0;2. - Cas d'application -- A. Le mineur -- B. Le majeur incapable -- C. Les époux -- D. Le failli -- E. Le débiteur concordataire et le débiteur en réorganisation judiciaire -- F. L'héritier bénéficiaire -- G. Les représentants légaux ou désignés par justice -- 1. Le père ou la mère, administrateur légal -- 2. Le tuteur du mineur ou de l'interdit -- 3. Le curateur de faillite -- 4. Le curateur à succession vacante -- 5. Le notaire représentant un présumé absent et envoyé en possession des biens d'un absent -- 6. L'administrateur des biens appartenant à une personne mise sous protection -- 7. L'administrateur provisoire de société -- H. Les mandataires conventionnels -- 1. Le mandataire -- 2. L'administrateur, le gérant et le liquidateur d'associations ou de sociétés -- 3. Le mandat des époux -- 4. La copropriété -- 5. Les personnes morales de droit public -- and#xA0;3. - Sanction du défaut de capacité et de pouvoir des parties -- Section 2 - Le consentement des parties -- and#xA0;1. - Principe.
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|a 2. - Stipulation de l'arbitrage dans des conditions générales -- and#xA0;3. - Sanction du défaut de consentement des parties -- Section 3 - L'objet : l'arbitrabilité -- and#xA0;1. - Principe -- and#xA0;2. - Cas d'application -- A. Les baux -- B. La concurrence -- C. Les droits du consommateur -- D. Les matières relevant de la compétence du tribunal du travail -- E. Les sociétés -- F. Concessions de vente, agences commerciales, et partenariats commerciaux -- G. La propriété intellectuelle -- 1. Les brevets -- 2. Les marques -- 3. Les dessins et modèles -- 4. Les droits d'auteur -- H. Les assurances -- and#xA0;3. - Sanction -- Chapitre 2 -- Les conditions de forme -- Titre 3 -- Le contenu de la convention d'arbitrage -- Chapitre 1 -- La référence à un règlement d'arbitrage -- Chapitre 2 -- L'objet du litige -- Chapitre 3 -- Les arbitres -- Chapitre 4 -- La procédure -- Chapitre 5 -- L'appel de la sentence arbitrale -- Chapitre 6 -- L'amiable composition -- Chapitre 7 -- Le lieu de l'arbitrage -- Chapitre 8 -- La langue de l'arbitrage -- Chapitre 9 -- Le droit applicable -- Titre 4 -- Portée et interprétation de la convention d'arbitrage -- Titre 5 -- La prorogation de la convention d'arbitrage -- Titre 6 -- Effets et caractère obligatoire de la convention d'arbitrage -- Chapitre 1 -- Les effets entre les parties -- Chapitre 2 -- Les effets à l'égard des tiers -- Titre 7 -- L'autonomie de la convention d'arbitrage -- Titre 8 -- L'extinction de la convention d'arbitrage -- Partie 3 -- Le tribunal arbitral -- Titre 1 -- Les arbitres -- Chapitre 1 -- Nature juridique de la fonction d'arbitre -- Chapitre 2 -- Les conditions requises pour être arbitre -- Section 1 - La capacité -- Section 2 - L'indépendance et l'impartialité de l'arbitre -- Section 3 - Les qualifications de l'arbitre -- Section 4 - Obligations et déontologie de l'arbitre -- Section 5 - Problèmes particuliers -- and#xA0;1. - Collectivités.
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|a 2. - Juridictions étatiques, magistrats et greffiers -- Chapitre 3 -- Sanction -- Titre 2 -- La constitution du tribunal arbitral -- Chapitre 1 -- La désignation des arbitres -- Section 1 - Généralités -- Section 2 - L'égalité des parties -- and#xA0;1. - Principe -- and#xA0;2. - Sanction -- Section 3 - La mise en place du tribunal arbitral -- and#xA0;1. - Nombre d'arbitres -- A. Principe -- B. Sanction -- and#xA0;2. - A qui appartient la désignation des arbitres ? -- and#xA0;3. - Procédures de désignation des arbitres -- Chapitre 2 -- L'acceptation par les arbitres de leur mission -- Chapitre 3 -- La présidence du tribunal arbitral -- Chapitre 4 -- L'indépendance de l'arbitre et l'arbitre-partie -- Chapitre 5 -- La fin de la mission de l'arbitre -- Section 1 - Principe -- Section 2 - Causes d'extinction tenant à la convention d'arbitrage -- Section 3 - Causes d'extinction tenant aux parties -- and#xA0;1. - Le décès d'une des parties -- and#xA0;2. - Le changement d'état d'une partie -- and#xA0;3. - L'extinction volontaire -- Section 4 - Causes d'extinction tenant à l'arbitre -- and#xA0;1. - Généralités -- and#xA0;2. - Le décès de l'arbitre -- and#xA0;3. - L'empêchement de l'arbitre -- and#xA0;4. - Le refus ou le non-accomplissement de la mission d'arbitre -- and#xA0;5. - Le déport -- and#xA0;6. - La récusation -- A. Les causes de récusation -- B. Délais et formes -- C. La procédure -- D. Les effets -- Section 5 - Les effets de la fin de la mission de l'arbitre -- Titre 3 -- Les pouvoirs du tribunal arbitral -- Chapitre 1 -- Les pouvoirs des arbitres en vertu de la convention -- Chapitre 2 -- Les pouvoirs des arbitres en tant que juges -- Chapitre 3 -- Les pouvoirs des arbitres en tant qu'amiables compositeurs -- Section 1 - Principe -- Section 2 - Amiable composition et règles d'ordre public -- Section 3 - Principes fondamentaux à respecter par l'amiable compositeur -- Titre 4 -- La responsabilité des arbitres.
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|a A) L'épuisement des voies de recours -- b) La responsabilité de l'institution d'arbitrage -- c) L'exclusion ou la limitation de responsabilité -- Titre 5 -- Les honoraires des arbitres et les frais de l'arbitrage -- Partie 4 -- La conduite de la procédure arbitrale -- Titre 1 -- La fixation des règles de procédure -- Chapitre 1 -- Le respect des règles du procès équitable -- Chapitre 2 -- Le principe de l'autonomie procédurale -- Titre 2 -- Le droit applicable -- Titre 3 -- Le lieu de l'arbitrage -- Titre 4 -- La langue de l'arbitrage -- Titre 5 -- Le début de la procédure arbitrale -- Titre 6 -- L'acte de mission -- Titre 7 -- La compétence -- Titre 8 -- L'instruction proprement dite -- Chapitre 1 -- La communication des conclusions et des pièces -- Chapitre 2 -- La représentation des parties -- Chapitre 3 -- L'audience arbitrale -- Chapitre 4 -- La preuve -- Section 1. - Généralités -- Section 2. - L'enquête -- Section 3. - L'expertise -- Section 4. - La descente sur les lieux -- Section 5. - La comparution personnelle des parties -- Section 6. - Le serment -- Section 7. - La production de documents -- and#xA0;1. - Authenticité des documents -- and#xA0;2. - Production de documents -- Section 8. - La commission rogatoire -- Titre 9 -- Les incidents de procédure -- Chapitre 1 -- La récusation -- Chapitre 2 -- La révocation -- Chapitre 3 -- Le déport -- Chapitre 4 -- Litispendance et connexité -- Chapitre 5 -- L'intervention volontaire ou forcée d'un tiers -- Chapitre 6 -- L'incident criminel -- Chapitre 7 -- Les demandes incidentes -- Chapitre 8 -- Les questions préjudicielles -- and#xA0;1. - Au plan communautaire -- and#xA0;2. - Au plan national -- Titre 10 -- Les mesures provisoires et conservatoires -- Titre 11 -- La clôture des débats -- Titre 12 -- La confidentialité de l'arbitrage -- Chapitre 1 -- Principe -- Chapitre 2 -- Champ d'application -- A. Ratione personae -- B. Ratione materiae.
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|a Chapitre 3 -- Les exceptions -- Chapitre 4 -- Fondement de la confidentialité -- Chapitre 5 -- Les sanctions -- Partie 5 -- La sentence arbitrale -- Titre 1 -- Définition et types de sentences -- Titre 2 -- La nature juridique de la sentence -- Titre 3 -- Formation de la sentence arbitrale -- Chapitre 1 -- Généralités -- Chapitre 2 -- Délibération et vote des arbitres -- Section 1. - La délibération des arbitres -- Section 2. - Le vote -- Section 3. - Appréciation souveraine du tribunal arbitral -- Section 4. - Forme de la sentence -- and#xA0;1. - Ecrit et signature des arbitres -- and#xA0;2. - Les mentions obligatoires -- and#xA0;3. - Les mentions facultatives -- and#xA0;4. - La motivation -- A. Principe -- B. Caractères de la motivation -- and#xA0;5. - Sanction du défaut de motivation -- Section 5. - Les conditions de fond -- Titre 4 -- Les effets de la sentence arbitrale -- Chapitre 1 -- Force probante de la sentence -- Chapitre 2 -- Effets de la sentence vis-à-vis des arbitres -- Chapitre 3 -- Effets de la sentence vis-à-vis des parties -- Chapitre 4 -- Effets de la sentence vis-à-vis des tiers -- Chapitre 5 -- La force exécutoire -- Titre 5 -- Communication et dépôt de la sentence -- Chapitre 1 -- La communication de la sentence -- Chapitre 2 -- Le dépôt de la sentence -- Titre 6 -- La langue de la sentence -- Titre 7 -- Les délais dans lesquels la sentence doit être rendue -- Chapitre 1 -- La détermination des délais -- Chapitre 2 -- Expiration des délais -- Chapitre 3 -- Prorogation des délais -- Chapitre 4 -- Suspension des délais -- Titre 8 -- L'autorité de la chose jugée de la sentence -- Titre 9 -- L'interprétation des sentences arbitrales -- Titre 10 -- La rectification des sentences arbitrales -- Titre 11 -- Les sentences additionnelles -- Titre 12 -- Les sentences d'accord-parties -- Titre 13 -- La fin de la procédure arbitrale -- Partie 6 -- Les voies de recours.
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|a Titre 1 -- Les voies de recours dès la mise en œuvre de l'arbitrage.
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|a Arbitrage (Droit)
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|d : Primento Digital Publishing, ©2015
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