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Droit des robots.
| Clasificación: | Libro Electrónico |
|---|---|
| Autor principal: | |
| Otros Autores: | , , |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Inglés |
| Publicado: |
Primento Digital Publishing,
2015.
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| Colección: | Lexing - Technologies avancées & Droit.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Couverture; Titre; Copyright; Avant-propos; Préface; Préface; Principales abréviations; Sommaire; Introduction; 1. L'approche générale; 1.1. L'approche technique; 1.1.1. Les définitions; 1.1.2. Les composants génériques; 1.1.3. Les drones aériens; 1.1.4. Les exosquelettes; 1.1.5. La Bionique et les prothèses intelligentes; 1.2. L'approche économique; 1.2.1. Le marché de la robotique; 1.2.2. Les résultats escomptés; 1.2.3. Le risque de fracture; 1.2.4. Le soutien financier des pouvoirs publics économiques; 1.2.5. Les initiatives en matière de régulation des pouvoirs publics économiques.
- 1.2.6. L'état de l'art1.3. L'approche juridique; 2. L'éthique robotique; 2.1. Les lois de la robotique et leur articulation; 2.2. La " robot-éthique "; 2.2.1. Les lignes directrices du projet RoboLaw; 2.2.2. Les préconisations de la Commission Cerna; 2.3. Un référentiel général d'éthique; 3. La personnalité robot; 3.1. La liberté décisionnelle du robot, gage de son " existence "; 3.2. Le degré de liberté, critère de répartition des règles de droit pertinentes; 3.3. La création (ou la reconnaissance) de la personnalité robot en droit positif; 3.4. Le régime associé à la personnalité robot.
- 3.4.1. La mise en place d'un registre public dédié3.4.2. La dotation d'un capital d'indemnisation; 3.4.3. La création de garanties bancaires; 3.4.4. Une responsabilité en cascade; 3.4.5. Une tendance; 4. La charte des droits des robots; 4.1. Le projet de charte; 4.2. L'étendue et le contenu des droits conférés; 4.2.1. La personnalité robot; 4.2.2. La dignité numérique; 4.2.3. La fabrication; 4.2.4. La traçabilité; 4.2.5. La responsabilité; 4.2.6. La transparence; 4.2.7. L'assurance; 4.2.8. La sécurité; 4.2.9. Les interdictions; 5. Les problématiques juridiques classiques.
- 5.1. Robot et contrat5.1.1. La commercialisation de robots entre professionnels; 5.1.2. La commercialisation de robots avec les consommateurs; 5.2. Robot et responsabilité; 5.2.1. La responsabilité du fait des produits défectueux; 5.2.2. L'évolution des régimes de responsabilité en matière de robotique intelligente; 5.3. Robot et machines; 5.3.1. La protection de la santé et la sécurité; 5.3.2. Les obligations du fabricant, du mandataire et de l'importateur; 5.4. Robot et propriété intellectuelle; 5.4.1. Le brevet; 5.4.2. Le modèle d'utilité; 5.4.3. Les dessins et modèles.
- 5.4.4. Les semi-conducteurs5.4.5. Le droit d'auteur; 5.4.6. Le savoir-faire; 5.4.7. L'apréciation du régime de protection; 5.5. Robot et nouvelles problématiques; 5.5.1. La coopération homme-robot; 5.5.2. Robot et régulation adaptée; 6. Les nouveaux droits de la robotique; 6.1. La protection des données à caractère personnel; 6.1.1. Les activités exclusivement personnelles; 6.1.2. La dignité numérique; 6.1.3. Les droits des personnes concernées; 6.2. Les assurances; 6.2.1. Le principe; 6.2.2. L'état de l'art; 6.3. La sécurité; 6.3.1. L'arrêt d'urgence; 6.3.2. La traçabilité