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Parenté, filiation, origine.
Avec les progrès de la science l'homme s'est assuré non seulement le contrôle de la procréation mais la maîtrise de la vie. Cette quasi toute puissance est acquise à une époque de profondes mutations des mœurs et des mentalités : les familles deviennent de plus en plus complexes, d...
| Clasificación: | Libro Electrónico |
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| Autor principal: | |
| Otros Autores: | |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Cork :
Primento Digital Publishing,
2013.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Couverture; Titre; Copyright; Sommaire; Avant-propos
- Parenté, filiation, origines : un nouveau monde en gestation; Introduction
- Procréation, filiation et civilisation technologique; I. Le désir d'enfant dans la civilisation technologique; II. Quels enjeux éthiques?; Titre 1
- Engendrer à plusieurs, études de droit comparé; 1
- L'engendrement à plusieurs en droit comparé : quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité; Introduction; I. Premier axe : les logiques à l'œuvre dans la filiation.
- Section 1re. Ne pas se tromper de terrain : du mauvais usage de la filiation dans les familles recomposéesSection 2. La reconnaissance de l'homoparenté en droit comparé : logique complétive ou logique déclarative?; Section 3. La gestation ou la procréation pour autrui : quelle solution pour rattacher l'enfant à ses parents d'intention?; II. Deuxième axe : la nécessaire distinction entre filiation, origines et parentalité; Section 1re. Distinguer les origines de la parenté; Section 2. Distinguer les origines de la parentalité; Section 3. Quels effets juridiques pour le don d'engendrement?
- 1er. Quelles conséquences pour la proximité des liens biologiques? 2. Un droit aux relations personnelles?; 3. Le droit peut-il ignorer la grossesse de la mère porteuse?; Conclusion; 2
- Beau-parent/co-parent; I. La réception des notions de beau-parent et de co-parent par le droit; Section 1re. L'émergence concurrente des notions de beau-parent et de co-parent; Section 2. Les divergences d'appréhension des notions de beau-parent et de co-parent; II. Les perspectives d'adaptation du droit aux beaux-parents et co-parents.
- Section 1re. La mobilisation de mécanismes établissant la filiation 1er. La présomption de parenté; 2. La reconnaissance; 3. L'adoption; Section 2. La mobilisation de mécanismes contournant la filiation; 1er. Le statut du beau-parent; 2. L'autorité commune et ses dérivés; 3
- Le statut juridique du co-parent de même sexe : aperçu de droit comparé; Introduction; I. L'attraction du modèle de la filiation élective; Section 1re. L'adoption conjointe par deux personnes de même sexe; Section 2. L'adoption par le " beau-parent " de même sexe.
- II. L'attraction du modèle de la filiation charnelleSection 1re. Présomption et désignation automatique dans l'acte de naissance; 1er. La transposition pure et simple de la présomption; 2. La désignation automatique de la co-mère dans l'acte de naissance; Section 2. Reconnaissance; 1er. Transposition du modèle de la reconnaissance paternelle; 2. Éloignement du modèle de la reconnaissance paternelle; 3. Création d'un modèle nouveau, spécifique aux co-mères; III. L'émancipation des modèles filiatifs; Section 1re. L'affectation judiciaire de la parenté