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Manuel de droit romain.
Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme...
| Clasificación: | Libro Electrónico |
|---|---|
| Autor principal: | |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Cork :
Primento Digital Publishing,
2015.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Couverture; Titre; Copyright; Avant-propos; Sommaire; Introduction; Section 1
- Le droit romain
- droits objectif, subjectif ou positif; Section 2
- Le droit romain et son histoire; 1. Définition du droit romain; 2. Limites chronologiques du droit romain; A. Les origines de Rome; B. Institutions républicaines; C. Naissance du droit écrit : la Loi des XII Tables; D. De la Loi des XII Tables au ius Flavianum; E. Les grandes conquêtes et la fin de la période de l'ancien droit; F. Procédure formulaire et émergence du droit classique; G. Dernier siècle de la République; H. Le principat.
- I. Sources du droit sous le principatJ. Le iiie siècle du principat; K. La monarchie absolue; L. Empires d'Orient et d'Occident; M. Le droit romain en Occident, de la chute de Rome à Justinien; N. Justinien et le Corpus iuris ciuilis; O. Cheminement du droit romain en Occident; Section 3
- Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé; 1. Le droit public ; 2. Le droit privé; A. Réception pratique; B. Réception scientifique; 3. Plan de l'enseignement du droit romain; Partie I
- Les personnes; Section 1
- Notion; Section 2
- Capacité de jouissance et capacité d'exercice.
- Section 3
- La personnalité en droit romain1. Status libertatis ou liberté ; 2. Status ciuitatis ou citoyenneté; 3. Status familiae : la famille romaine; Section 4
- Début et fin de la personnalité en droit romain; Section 5
- Capitis deminutio ou réduction de personnalité; Section 6
- Capacité d'exercice; Section 7
- Capacité des personnes morales; Section 8
- Les droits subjectifs; 1. Trois classifications au sein des droits subjectifs civils; A. Selon la nature du droit; B. Selon le critère de l'opposabilité aux tiers; C. Droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux.
- 2. La titularisation des droits subjectifsA. Le rapport entre le droit objectif et les droits subjectifs; B.L'acte juridique et le fait juridique; Partie II
- Les biens; Section 1
- Notion; 1. Les biens au sens large; 2. Les biens au sens étroit; Section 2
- Le patrimoine; 1. Notion; 2. Intérêt de la notion de patrimoine; Section 3
- Classifications des biens; 1. Classification fondamentale en droit romain : biens corporels et biens incorporels; A. Notion; B. Intérêt pratique de la distinction; 2. Deuxième classification : biens appropriés/biens non appropriés, mais appropriables; A. Notion.
- B. Intérêt pratique de la distinction3. Troisième classification : biens consomptibles et biens non consomptibles; A. Notion; B. Intérêt pratique de la distinction; 4. Quatrième classification : biens librement interchangeables et biens non librement interchangeables; A. Notion; B. Intérêts pratiques de la distinction; 5. Cinquième classification : biens meubles et biens immeubles; A. Notion; i) Biens immeubles (res immobiles ou res soli); ii) Biens meubles (res mobiles); B. Intérêts pratiques de la distinction; i) Distinction gage-hypothèque; ii) Publicité foncière; iii) Servitudes.