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Le support en droit d'auteur.
L' objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L'auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l'exploitation, et ne néglige pas l'impact des nouvelles...
| Clasificación: | Libro Electrónico |
|---|---|
| Autor principal: | |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Cork :
Primento Digital Publishing,
2013.
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| Colección: | Création, information, communication.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Couverture; Titre; Copyright; Collection; Préface; Introduction générale; Partie I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe; TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création; Chapitre I. Le pluralisme des manifestations du support dans le processus créatif; Section I. La subjectivité de la création exprimée par le support personnel; a) La forme interne, complément intellectuel du support personnel; b) Les caractéristiques du support personnel déduites de sa relation à une forme interne; a) La fonction de manifestation de la forme?
- B) La fonction de stockage de la formea) Support personnel et titularité initiale des droits d'auteur; b) Support personnel et appréciation du critère d'originalité; c) Support personnel et exclusion des idées; a) L'interférence du support personnel avec la distinction entre l'œuvre et l'information; b) L'incidence du support personnel sur la reconnaissance du droit moral; a) Les points d'achoppement; b) Les points de ralliement; Section II. L'objectivité de la création révélée par le support matériel; a) Le support matériel, une notion relative.
- B) La forme externe comme complément intellectuel du support matériela) Fondement de la nécessité du support matériel; b) Incidence de la nécessité du support matériel; a) L'unicité du support de réalisation?; b) La non-fongibilité du support de création?; a) L'objectivation de la forme tributaire d'un support; b) L'objectivation de la forme à l'épreuve du temps; a) Les effets de l'objectivation à l'aune de l'auteur; b) Les effets de l'objectivation à l'aune du Droit; a) Regard traditionnel du support : la tangibilité du support matériel?
- B) Regard rénové du support : la pseudo-dématérialisation du supporta) La qualification du support matériel en chose non consomptible : la figure classique; b) L'adéquation d'une qualification du support en chose consomptible?; a) Les hypothèses courantes de qualification mobilière du support matériel; b) L'hypothèse particulière de qualification immobilière du support matériel; a) Faiblesse de l'implication tenant à la nature de l'œuvre; b) Faiblesse de l'implication tenant au choix personnel de l'auteur; a) L'exécution personnelle d'une œuvre d'art.
- B) Portée de l'exécution personnelle de l'artisteChapitre II. Le rapport contrasté du support avec le résultat créatif; Section I. Le rapport de soustraction du support avec le résultat créatif; Section II. Le rapport d'inclusion du support avec le résultat créatif; a) Le support, objet de la fonction économique du public; b) Le support, moyen de l'acte cognitif du public; a) Choses concrètes érigées en exemples d'œuvres; b) Portée relative de la liste exemplative de l'article L. 112-2 du CPI; a) L'apparition de nouveaux supports constatée dans les faits.