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Liber Amicorum Jean-François Taymans.
Jean-François Taymans est l'un des esprits les plus féconds et les plus originaux de la pensée juridique notariale belge de ces 25 dernières années. Au cours de cette période, il aura exercé de nombreuses fonctions, tant dans les instances professionnelles du notariat que dans des instit...
| Clasificación: | Libro Electrónico |
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| Autor principal: | |
| Otros Autores: | |
| Formato: | Electrónico eBook |
| Idioma: | Francés |
| Publicado: |
Cork :
Primento Digital Publishing,
2013.
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| Colección: | Patrimoine & notariat.
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| Temas: | |
| Acceso en línea: | Texto completo |
Tabla de Contenidos:
- Proposition de méthode en vue de l'établissement, dans un cadre conventionnel, des contributions respectives des parents aux frais d'entretien et d'éducation de leurs enfants au moyen d'un " compte enfant(s) "Louise Taymans; Tribunal de première instance de Bruxelles; " Notaire du Roi "; Jean-Louis Van Boxstael; La réforme de la procédure judiciaire de liquidation-partage : une œuvre humaine inachevée; Pierre Van Den Eynde; Absents et récalcitrants n'ont point représentant; Jean-François van Drooghenbroeck.
- Couverture; Titre; Copyright; Collection; Bibliographie de Jean-François Taymans; La séparation de biens avec participation aux acquêts : rêve d'un régime matrimonial idéal?; Nathalie Baugniet; L'antichrèse-bail : une sûreté alternative ou complémentaire à l'hypothèque?; Étienne Beguin; De l'un des atouts du cautionnement authentique en droit français : la dispense de mention manuscrite; Séverine Cabrillac; Lorsque l'administration fiscale remplace le législateur; André Culot; Le notaire tiers saisi; Georges de Leval; Frédéric Georges; Definitie van de notaris; Jan De Mey.
- Réflexions sur l'abus fiscal et la gestion du patrimoine familialPhilippe De Page; Réflexions sur la rédaction des actes notariés; Alain Deliège; De quelques difficultés concernant la liquidation de la succession ab intestat du cohabitant légal; Paul Delnoy; Usufruit et bail : faut-il inverser l'ordre des priorités?; Isabelle Durant; La loi relative aux droits du patient dans la pratique notariale; Rodolphe Eeman; La conditionnalité immobilière et le droit de propriété comme vecteur de valeurs.; Pierre-Yves Erneux.
- Libres propos sur la charge de la preuve relative au devoir de conseil du notaireJean Goemaere; Le notaire, conseiller en filiation, en droit français; Jean Hauser; Le notaire dans la littérature française du XIXe siècle; Damien Jans; L'article 1390 du Code civil : immanence et transcendance; Yves-Henri Leleu; Droit international privé et divorces internationaux : avancées et insuffisances du règlement Rome III; Cécile Lisanti; Quel avenir pour la SPRL Starter?; Pierre Nicaise; Les notaires et la loi sur le blanchiment d'argent : la fin justifie-t-elle les moyens?; Gabriel Rasson.
- De quelques questions en rapport avec la grosse de l'acte notariéMyriam Renard-Declairfayt; Et si les concepts fondamentaux de notre droit successoral étaient profondément justes?; Jean-Louis Renchon; Administration provisoire et testament : pour un respect de la liberté testamentaire de la personne protégée apte à manifester une intention libérale; Florence Reusens; Les récompenses : la fin des controverses?; Lorette Rousseau; Mes chers enfants; Jehanne Sosson; Quelques réflexions d'une civiliste à propos à la transmission des entreprises familiales; Fabienne Tainmont.