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Manuel de droit des biens : Tome 1 : Biens et propriété

Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D'abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d'un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes anal...

Descripción completa

Detalles Bibliográficos
Clasificación:Libro Electrónico
Autor principal: Lecocq, Pascale
Formato: Electrónico eBook
Idioma:Francés
Publicado: Cork : Primento Digital Publishing, 2013.
Colección:Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège.
Temas:
Acceso en línea:Texto completo
Tabla de Contenidos:
  • Couverture; Titre; Copyright; Collection; Introduction; Titre I Des choses, des biens et de leurs classifications; Chapitre I Définitions de base; Section 1 La chose, le bien et le patrimoine; Section 2 Le bien européen; Chapitre II Classifications des biens; Section 1 Les biens dans le commerce et les biens hors commerce; Section 2 Les biens corporels et les biens incorporels; Section 3 Les biens immeubles et les biens meubles; Titre II La propriété; Chapitre I Définition(s) et caractères; Chapitre II Modes d'acquerir la propriété
  • Section 1 La possession au cœur des modes originaires d'acquérirSection 2 Les modes originaires d'acquérir; Section 3 Les modes dérivés d'acquérir
  • La publicité immobilière; Chapitre III Étendue de la propriété; Section 1 Étendue de la propriété en général; Section 2 Étendue de la propriété immobilière en particulier; Chapitre IV Contentieux de la propriété; Section 1 L'action pétitoire; Section 2 Les actions possessoires; Chapitre V Formes spéciales de propriété; Introduction; Section 1 La copropriété ordinaire; Section 2 La copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis.